Clause de non-responsabilité

Le présent site de l’Ambassade du Costa Rica auprès du Royaume de Belgique, du Grand Duché du Luxembourg et de la Mission auprès de l’Union européenne vise à promouvoir l'accès du public aux informations relatives au Costa Rica et à l’Ambassade à Bruxelles.

L’objectif de ce site est de diffuser des informations exactes et à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées. Toutefois, l’Ambassade du Costa Rica auprès du Royaume de Belgique, du Grand Duché du Luxembourg et la Mission auprès de l’Union européenne n'assument aucune responsabilité quant aux informations que contient le présent site.

Ces informations sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d'une personne physique ou morale; ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour; renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels l’Ambassade du Costa Rica auprès du Royaume de Belgique, du Grand Duché du Luxembourg et la Mission auprès de l’Union européenne n'ont aucun contrôle et pour lesquels ils déclinent toute responsabilité; ne constituent pas un avis professionnel ou juridique (pour avoir un avis spécifique, il est nécessaire de consulter un professionnel dûment qualifié).

L’Ambassade du Costa Rica auprès du Royaume de Belgique, du Grand Duché du Luxembourg et la Mission auprès de l’Union européenne cherchent à limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques, mais déclinent toute responsabilité quant aux problèmes de ce type pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité de l’Ambassade du Costa Rica auprès du Royaume de Belgique, du Grand Duché du Luxembourg et la Mission auprès de l’Union européenne de manière contraire aux exigences posées dans les législations nationales applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où elle ne peut l'être en vertu desdites législations.